Politique de confidentialité
Sommaire
- Responsable du traitement
- Informations générales sur le traitement des données
- Droits des personnes concernées (RGPD)
- Traitement des données lors de l'utilisation du site
- Collecte automatique de données et cookies
- Outils d'analyse et de suivi
- Traitement des données lors de l'inscription et de l'achat
- Transmission de données à des tiers (sous-traitants)
- Utilisation de l'intelligence artificielle (transparence IA)
- Sécurité des données
- Liens vers des sites tiers
- Durées de conservation et suppression
- Autorité de contrôle et réclamation
1. Responsable du traitement
Le responsable du traitement des données à caractère personnel collectées sur ce site est :
W.S. Worldwide Shelving GmbH
Oppolzergasse 6, 1010 Vienne, Autriche
E-mail : info@misterregale.com
Assistance : chat disponible sur notre site
Site web : www.misterregale.com
Gérant (Geschäftsführer) : Eugenio Quintiliani · Registre du commerce (Firmenbuch) : FN 453678 z (tribunal de commerce de Vienne)
N° de TVA intracommunautaire (OSS) : ATU71546213 · IČ DPH (Slovaquie) : SK4120052695
2. Informations générales sur le traitement des données
Fondements juridiques
Nous traitons les données à caractère personnel conformément aux textes suivants :
- RGPD (Règlement général sur la protection des données, Règlement (UE) 2016/679)
- Loi Informatique et Libertés (loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, dans sa version en vigueur)
- Article 82 de la loi n° 78-17 (transposition de la directive 2002/58/CE « vie privée et communications électroniques ») pour les cookies et autres traceurs
- Code de la consommation pour la protection des consommateurs
Finalités du traitement
- Exécution du contrat — gestion de la commande, livraison, facturation
- Mesures précontractuelles — établissement de devis, prise de contact
- Obligations légales — conservation des factures, obligations fiscales
- Intérêts légitimes — sécurité de la plateforme et prévention de la fraude
- Consentement — newsletter, cookies non nécessaires et publicité personnalisée (avec consentement exprès)
Sources des données à caractère personnel
- Directement auprès de vous — lors de la création d'un compte, de la passation d'une commande ou d'une prise de contact
- Automatiquement via le site web — par l'intermédiaire de votre appareil, des cookies et de technologies similaires (voir section 5)
- Auprès de nos prestataires de services — sous-traitants qui collectent ou traitent des données pour notre compte
- Auprès de partenaires et de tiers — prestataires de paiement, partenaires logistiques, canaux de vente
Données relatives aux mineurs
Nos services s'adressent exclusivement aux personnes âgées de plus de 18 ans. Nous ne collectons pas sciemment de données à caractère personnel concernant des mineurs. Si vous apprenez qu'un mineur nous a communiqué des données à caractère personnel, veuillez nous contacter à l'adresse info@misterregale.com et nous procéderons à leur suppression.
Consentement
Lorsque le traitement repose sur votre consentement (newsletter, cookies non strictement nécessaires, publicité personnalisée), celui-ci est recueilli de manière libre, spécifique, éclairée et univoque, au moyen d'un acte positif clair de votre part ; le simple fait d'acheter ou de créer un compte ne vaut pas consentement à ces traitements. Vous pouvez retirer ce consentement à tout moment en écrivant à info@misterregale.com.
3. Droits des personnes concernées (RGPD)
Droit d'accès (art. 15 RGPD)
Vous avez le droit d'obtenir des informations sur le traitement de vos données à caractère personnel, notamment sur les finalités du traitement, les catégories de données, les destinataires, la durée de conservation et le droit d'introduire une réclamation.
Droit de rectification (art. 16 RGPD)
Vous pouvez demander la rectification de données inexactes ou que des données incomplètes soient complétées.
Droit à l'effacement / « droit à l'oubli » (art. 17 RGPD)
Vous pouvez demander l'effacement de vos données lorsqu'elles ne sont plus nécessaires, lorsque vous retirez votre consentement, lorsque vous vous opposez au traitement ou lorsque le traitement est illicite. Exception : lorsque nous sommes tenus de conserver les données en vertu d'obligations légales (p. ex. les factures), leur effacement n'est pas possible.
Droit à la limitation du traitement (art. 18 RGPD)
Vous pouvez demander la suspension du traitement lorsque l'exactitude des données est contestée, que le traitement est illicite, que vous vous y opposez ou que nous n'avons plus besoin des données.
Droit à la portabilité (art. 20 RGPD)
Vous avez le droit de recevoir vos données dans un format structuré, couramment utilisé et lisible par machine (p. ex. CSV, JSON) et de les transmettre à un autre responsable du traitement.
Droit d'opposition (art. 21 RGPD)
Vous pouvez vous opposer au traitement de vos données à des fins de prospection directe (e-mail, téléphone, SMS), au profilage à des fins de marketing ainsi qu'aux cookies et au suivi (à l'exception des cookies strictement nécessaires). Conformément à l'article L223-2 du Code de la consommation, vous pouvez également vous inscrire gratuitement sur la liste d'opposition au démarchage téléphonique (Bloctel).
Retrait du consentement
Vous pouvez retirer à tout moment votre consentement au traitement de vos données (p. ex. en vous désinscrivant de la newsletter). Le retrait du consentement ne compromet pas la licéité du traitement effectué avant ce retrait.
Directives relatives au sort de vos données après votre décès (art. 85 loi n° 78-17)
Vous pouvez définir des directives relatives à la conservation, à l'effacement et à la communication de vos données à caractère personnel après votre décès. Ces directives peuvent être générales ou particulières et peuvent être modifiées ou révoquées à tout moment en nous écrivant à info@misterregale.com.
Droit d'introduire une réclamation (art. 77 RGPD)
Voir la section 13.
Exercice de vos droits
E-mail : info@misterregale.com
Courrier postal : W.S. Worldwide Shelving GmbH, Oppolzergasse 6, 1010 Vienne, Autriche
Nous traiterons votre demande dans un délai maximal d'un mois, conformément à l'art. 12.3 du RGPD.
4. Traitement des données lors de l'utilisation du site
Collecte automatique de données
Lorsque vous consultez notre site web, nous collectons automatiquement : l'adresse IP (tronquée), le type et la version du navigateur, le système d'exploitation, les pages consultées et les liens, le site web de provenance (référent), l'heure et la durée de la visite, le type d'appareil.
Fondement juridique
Cette collecte repose sur nos intérêts légitimes (art. 6.1.f RGPD) liés au fonctionnement et à la sécurité du site web. Notre site web est exploité et hébergé sur la plateforme Shopify (voir section 8).
Durée de conservation
Les données collectées automatiquement sont enregistrées dans des fichiers journaux pendant 7 à 30 jours, puis supprimées.
6. Outils d'analyse et de suivi
Google Analytics 4
Fournisseur : Google Ireland Limited, Gordon House, Barrow Street, Dublin 4, Irlande.
Données traitées : adresse IP anonymisée, type d'appareil, navigateur, système d'exploitation, localisation géographique (au niveau de la ville), pages consultées et durée de consultation, termes de recherche, conversions (achats). Durée : 26 mois.
Transfert vers les États-Unis : sur la base de clauses contractuelles types (art. 46 RGPD). Opposition (opt-out) : module complémentaire de désactivation de Google Analytics ou refus dans les paramètres des cookies. Politique de confidentialité : policies.google.com/privacy
Meta/Facebook Pixel
Fournisseur : Meta Platforms Ireland Limited, 4 Grand Canal Square, Dublin 2, Irlande.
Finalité : mesure de l'audience, segmentation des publics, reciblage (retargeting) et mesure de la performance des annonces.
Transfert vers les États-Unis : sur la base de clauses contractuelles types (art. 46 RGPD). Politique de confidentialité : facebook.com/privacy/policy
7. Traitement des données lors de l'inscription et de l'achat
Inscription et comptes clients
Données collectées : nom et prénom, adresse e-mail, mot de passe (stocké sous forme chiffrée), numéro de téléphone, adresse de livraison, adresse de facturation, raison sociale / numéro d'identification fiscale (clients B2B).
Finalité : création et authentification du compte, gestion des commandes et notifications d'expédition, service client, newsletter (facultative).
Fondement juridique : exécution du contrat (art. 6.1.b RGPD). Durée : tant que le compte est actif + 2 ans ; données fiscales : pendant les durées légales de conservation fiscale et comptable (jusqu'à 10 ans).
Données de commande
Données collectées : numéro et date de la commande, produits et options de configuration, prix et montant total, adresse de livraison, mode et frais de livraison, moyen de paiement (sans les numéros de carte complets), statut de la livraison.
Fondement juridique : exécution du contrat (art. 6.1.b RGPD) et obligations légales (art. 6.1.c RGPD). Durée : pendant les durées légales de conservation fiscale et comptable (jusqu'à 10 ans).
Données de paiement
Les paiements sont effectués par l'intermédiaire de prestataires de paiement sécurisés intégrés à l'infrastructure de Shopify Payments. Nous ne conservons pas les données complètes des cartes bancaires.
Communication et assistance
Contenu de vos demandes et historique des échanges. Durée : 2 ans à compter du dernier échange.
8. Transmission de données à des tiers (sous-traitants)
Pour la fourniture de nos services, nous faisons appel aux sous-traitants ou responsables conjoints du traitement suivants, avec lesquels des contrats de sous-traitance conformes à l'art. 28 du RGPD ont été conclus :
| Fournisseur | Fonction | Données traitées | Siège / Transfert |
|---|---|---|---|
| Shopify International Limited / Shopify Inc. | Hébergement de la boutique en ligne, paiement (checkout), traitement des paiements (Shopify Payments), infrastructure de la plateforme | Données de commande, de compte, de paiement et d'utilisation | Irlande/Canada ; transfert vers des pays tiers au moyen de clauses contractuelles types |
| Sufio | Émission et gestion des factures | Données de facturation, de commande et de client | UE ; voir la politique de confidentialité de Sufio |
| Trusted Shops GmbH | Label de confiance, protection des acheteurs, avis clients | Données de commande, de contact et d'évaluation | Allemagne (UE) |
| Mirakl | Technologie d'intégration avec des places de marché tierces | Données de produit et de commande | UE ; transfert éventuel vers des pays tiers selon la place de marché connectée |
| Amazon Services Europe / Amazon Seller Central | Canal de vente (place de marché) | Données de commande et de livraison des achats effectués via Amazon | Luxembourg/UE ; transfert éventuel vers des pays tiers |
| Google Ireland Limited (Google Analytics 4) | Analyse web | Données d'utilisation anonymisées | Irlande/États-Unis (clauses contractuelles types) |
| Meta Platforms Ireland Limited (Facebook/Meta Pixel) | Marketing, reciblage, mesure des conversions | Données de visite et d'interaction | Irlande/États-Unis (clauses contractuelles types) |
| Anthropic PBC (modèle « Claude ») | Service client assisté par IA et création de contenus (voir section 9) | Contenu des demandes, données de contact et de commande lorsque cela est nécessaire | États-Unis (clauses contractuelles types) |
| OpenAI (modèle « ChatGPT » / API d'OpenAI) | Service client assisté par IA et création de contenus (voir section 9) | Contenu des demandes, données de contact et de commande lorsque cela est nécessaire | États-Unis / Irlande (clauses contractuelles types) |
Autres destinataires
Partenaires logistiques : transporteurs partenaires (messagerie pour les colis petits et moyens, transporteur spécialisé pour les gros volumes et palettes) — nom, adresse, numéro de téléphone pour la gestion de l'expédition et le suivi des colis.
Comptabilité et fiscalité : conseillers fiscaux / experts-comptables — données de facturation et coordonnées des clients pour la tenue de la comptabilité et le respect des obligations réglementaires.
Uniquement avec votre consentement
Les partenaires marketing (services d'envoi d'e-mails pour la newsletter, régies publicitaires) et les fournisseurs de solutions d'analyse ne reçoivent des données que dans la mesure où vous avez consenti à la catégorie de cookies/suivi correspondante (voir section 5).
Réquisitions légales
Nous transmettons également des données en exécution de décisions de justice, lorsque les autorités compétentes (police, administration fiscale) le demandent légitimement ou lorsque cela est nécessaire à la poursuite d'infractions pénales et à la sécurité.
Relation avec Shopify
Notre boutique en ligne est exploitée et hébergée sur la plateforme Shopify. Shopify collecte et traite des données à caractère personnel relatives à votre accès à la boutique et à son utilisation, afin de nous permettre de fournir et d'améliorer les services. Les données que vous transmettez à la boutique peuvent être transférées à Shopify et à des tiers situés dans des pays autres que votre pays de résidence. Pour plus d'informations sur la manière dont Shopify traite les données à caractère personnel, veuillez consulter la politique de confidentialité de Shopify pour les consommateurs.
Opérations sur le capital de l'entreprise
Dans le cadre d'une opération d'entreprise — telle qu'une restructuration, une fusion, une acquisition ou une cession d'actifs —, les données à caractère personnel peuvent être transférées à la partie concernée ou au successeur. Dans ce cas, la présente politique de confidentialité ou des règles équivalentes continueront de s'appliquer.
Transferts internationaux
Lorsque des données à caractère personnel sont traitées en dehors de l'Espace économique européen (EEE) — comme c'est le cas pour les fournisseurs mentionnés ayant leur siège ou traitant des données dans des pays tiers (p. ex. aux États-Unis) —, ce traitement repose sur des mécanismes de transfert reconnus, notamment les clauses contractuelles types de l'UE conformément à l'art. 46 du RGPD, sauf si le pays concerné bénéficie d'une décision d'adéquation de la Commission européenne.
9. Utilisation de l'intelligence artificielle (transparence IA)
Nous utilisons des systèmes assistés par IA dans deux contextes au sein de notre boutique en ligne :
a) Service client (usage orienté client). Pour traiter les demandes des clients, nous utilisons un chatbot assisté par IA ou des fonctions d'assistance par IA. Les données que vous communiquez dans le chat ou dans votre demande (p. ex. nom, numéro de commande, coordonnées et contenu de votre message) peuvent être traitées par le système d'IA afin de répondre à votre demande ou de la transmettre à la personne compétente.
b) Création de contenus (usage interne). Nous utilisons également des systèmes d'IA en interne pour la création et la traduction de contenus (p. ex. descriptions de produits et autres textes). Cet usage interne n'implique généralement pas de traitement de données à caractère personnel de clients.
Fournisseurs utilisés
- Anthropic PBC (famille de modèles « Claude ») — Anthropic PBC, San Francisco, États-Unis
- OpenAI (famille de modèles « ChatGPT » / API d'OpenAI) — OpenAI, États-Unis (pour les services dans l'UE/EEE, le cas échéant OpenAI Ireland Ltd.).
Fondement juridique
Intérêts légitimes à assurer un service client et un fonctionnement de l'entreprise efficaces (art. 6.1.f RGPD) ou, le cas échéant, votre consentement (art. 6.1.a RGPD).
Catégories de données traitées
Dans le cadre de l'usage orienté client : les données communiquées dans le cadre de votre demande, en particulier le nom, les coordonnées, la référence de commande et le contenu de votre message. Aucune catégorie particulière de données à caractère personnel (art. 9 RGPD) n'est demandée.
Transfert international
Les données à caractère personnel transférées à des fournisseurs établis aux États-Unis sont traitées sur la base de clauses contractuelles types conformément à l'art. 46 du RGPD, assorties de mesures de protection supplémentaires.
Durée de conservation
Le contenu des demandes traitées n'est conservé que le temps nécessaire au traitement de votre demande et à la garantie de la qualité du service ; les échanges avec le service client sont conservés conformément à la section 7. Vos données saisies ne sont pas utilisées pour entraîner les modèles d'IA des fournisseurs, en vertu de nos contrats de sous-traitance et d'utilisation.
Aucune décision individuelle automatisée
Aucune décision fondée exclusivement sur un traitement automatisé — y compris l'utilisation de l'IA — produisant des effets juridiques vous concernant ou vous affectant de manière significative, au sens de l'art. 22 du RGPD, n'est prise. Vous pouvez demander à tout moment que votre demande soit traitée par une personne.
10. Sécurité des données
Mesures techniques
- Chiffrement SSL/TLS (https://) pour toutes les transmissions
- Données de paiement traitées via l'infrastructure certifiée PCI-DSS de Shopify
- Mots de passe stockés sous forme hachée ; authentification à deux facteurs pour les comptes administrateurs
Mesures organisationnelles
- Contrôle des accès fondé sur le principe du moindre privilège
- Contrats de sous-traitance avec tous les fournisseurs mentionnés à la section 8 (art. 28 RGPD)
Malgré toutes ces mesures de sécurité, nous ne pouvons pas garantir une sécurité absolue. L'utilisation du site web s'effectue sous la responsabilité de l'utilisateur en ce qui concerne la sécurité de son appareil et de sa connexion.
11. Liens vers des sites tiers
Notre site web contient des liens vers des sites et services externes dont nous ne maîtrisons ni les contenus ni les pratiques en matière de confidentialité. La présente politique de confidentialité s'applique uniquement à www.misterregale.com. Nous vous recommandons de consulter la politique de confidentialité de chaque site web que vous visitez.
12. Durées de conservation et suppression
| Type de données | Durée de conservation | Motif |
|---|---|---|
| Données de commande et factures | Jusqu'à 10 ans | Durées légales de conservation fiscale et comptable (jusqu'à 10 ans) |
| Compte client | Actif + 2 ans | Assistance et contact |
| Newsletter | Jusqu'à la désinscription | Consentement |
| Cookies (session) | Pendant la session | Fonctionnement |
| Cookies (analyse/marketing) | Jusqu'à 26 mois | Analyse / marketing |
| Journaux du serveur | 7 à 30 jours | Sécurité |
| Tickets d'assistance | 2 ans | Service client |
Vous pouvez demander la suppression de vos données en nous écrivant à info@misterregale.com. Nous examinerons votre demande dans un délai d'un mois, donnerons suite aux demandes légitimes et vous informerons du résultat.
13. Autorité de contrôle et réclamation
Vous avez le droit d'introduire une réclamation auprès de l'autorité de contrôle compétente (art. 77 RGPD) :
Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL)
3 place de Fontenoy, TSA 80715, 75334 Paris Cedex 07
www.cnil.fr
Vous pouvez également vous adresser à l'autorité de contrôle de l'État membre de l'UE dans lequel se trouve votre résidence habituelle ou votre lieu de travail, ou du lieu où la violation présumée a été commise.
Modifications de la présente politique de confidentialité
Nous pouvons modifier la présente politique à tout moment. La version révisée sera publiée sur ce site web. Les modifications substantielles vous seront communiquées par e-mail.
Contact
W.S. Worldwide Shelving GmbH
Oppolzergasse 6, 1010 Vienne, Autriche
E-mail : info@misterregale.com
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